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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.E.T.V
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DE TV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE TV
D.E.T.V. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1751777
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/03/1999
DE TV de D.E.T.V

Présentation de la marque DE TV

Déposée le 30 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.E.T.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DE TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) D.E.T.V domicilié(e) Route de Pleyben, Chateaulin, 29150 CHATEAULIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DUBREUIL - France.

La marque DE TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE TV est expirée depuis le 30 mars 1999.

D.E.T.V a également déposé les autres marques suivantes : SPE


D.E.T.V. (S.A.R.L.) - Route de Pleyben, Chateaulin, 29150 CHATEAULIN - France


Cabinet DUBREUIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs. Radios et télévisions.